Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Z
Benoit Zwierzchiewski

Numéro de dépôt :
3882225
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2021
Z de Benoit Zwierzchiewski

Présentation de la marque Z

Déposée le 16 décembre 2011 par Benoit Zwierzchiewski auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est Benoit Zwierzchiewski domicilié(e) 104 Bd Notre-Dame - 13006 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z est expirée depuis le 16 décembre 2021.

Benoit Zwierzchiewski a également déposé les autres marques suivantes : Benoit Z


Benoit Zwierzchiewski - 104 Bd Notre-Dame - 13006 - MARSEILLE - France


SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 12 septembre 2012 - Rejet partiel n°584125 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machine à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils et instruments géodésiques (Systèmes de guidage GPS) ; lunettes (optique), étuis à lunettes, articles de lunetterie, lunettes de sport, lunettes de soleil ; podomètre (compte pas) ; cardio-fréquencemètres ; ceintures de natation, combinaisons de plongée ; gilets de sauvetage ; indicateurs de pente ; masques de plongée ; appareils de navigation par satellite ; casques de protection pour le sport ; dispositifs de sauvetage ; talkies walkies ; appareils d'electrostimulation.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils de massage ; vêtements de contention et de compression ; chaussettes, bas et collants de contention et de compression ; articles orthopédiques ; ceintures de soutien lombaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; lampes frontales.

Métaux précieux et leurs alliages ; boîtes en métaux précieux et leurs alliages, porte-monnaie en métaux précieux et leurs alliages, bougeoirs en métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; chronomètres ; montres ; bijouterie fantaisie.

Cuir et imitation du cuir ; sacs à dos ; sacs de sport ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; étuis pour les clés, maroquinerie, laisses, portefeuilles ; peaux d'animaux ; malle et valises ; parapluie, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Ustensiles et récipients non-électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir : boîtes en verre, figurines en verre, mosaïques en verre non pour la construction, vases, verres [récipients], flacons, vaporisateurs à parfum, porcelaine et faïence ; boîtes en porcelaine ou en verre, figurines en porcelaine ou en verre, vaisselle non en métaux précieux ; gourdes et sacs isothermes.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; sous vêtements ; casquettes ; chaussettes ; chaussures de sport ; vêtements de sport ; bas ; collants ; ceintures ; gants de sport ; bandes pour les poignets.

Jeux, jouets ; article de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël ; rembourrage protection (partie d'habillement de sport) (incluant protection pour les membres (article de sport), protège genoux, protège tibia) ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; tapis de course.

Compléments alimentaires et nutritionnels à usage non médical contenant des ingrédients d'origine végétale ; compléments alimentaires et nutritionnels à usage non médical contenant des ingrédients d'origine animale.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de vente au détail de marchandises générales, à savoir : appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machine à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, appareils et instruments géodésiques (systèmes de guidage GPS), lunettes (optique), étuis à lunettes, articles de lunetterie, lunettes de sport, lunettes de soleil, podomètre (compte pas), cardio-fréquencemètres, ceintures de natation, combinaisons de plongée, gilets de sauvetage, indicateurs de pente, masques de plongée, appareils de navigation par satellite, casques de protection pour le sport, dispositifs de sauvetage, talkies walkies, appareils d'electrostimulation, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, appareils de massage, vêtements de contention et de compression, chaussettes, bas et collants de contention et de compression, articles orthopédiques, ceintures de soutien lombaire ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, lampes de poche, lampes frontales, métaux précieux et leurs alliages, boîtes en métaux précieux et leurs alliages, porte-monnaie en métaux précieux et leurs alliages, bougeoirs en métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, chronomètres, montres, bijouterie fantaisie, cuir et imitation du cuir, sacs à dos, sacs de sport, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, étuis pour les clés, maroquinerie, laisses, portefeuilles, peaux d'animaux, malle et valises, parapluie, parasols et cannes, fouets et sellerie, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie à savoir : boîtes en verre, figurines en verre, mosaïques en verre non pour la construction, vases, verres [récipients], flacons, vaporisateurs à parfum, porcelaine et faïence, boîtes en porcelaine ou en verre, figurines en porcelaine ou en verre, vaisselle non en métaux précieux, gourdes et sacs isothermes, vêtements, chaussures, chapellerie, sous-vêtements, casquettes, chaussettes, chaussures de sport, vêtements de sport, bas, collant, ceintures, gants de sport, bandes pour les poignets, jeux, jouets, article de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décorations pour arbres de Noël, rembourrage protection (partie d'habillement de sport) (incluant protection pour les membres (article de sport), protège genoux, protège tibia), appareils de culture physique ou de gymnastique, tapis de course, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, compléments alimentaires et nutritionnels à usage non médical contenant des ingrédients d'origine végétale, compléments alimentaires et nutritionnels à usage non médical contenant des ingrédients d'origine animale, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons nutritionnelles et/ou diététiques à usage non médical.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; salles de sport ; organisation d'évènements sportifs et de compétitions sportives ; clubs de santé [mise en forme physique] ; culture physique ; exploitation d'installations sportives ; information en matière d'activités sportives ; enseignement de disciplines sportives ; location d'équipements sportifs ; stages de perfectionnement sportif.